COMMUNE D HOSTUN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
212601496 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de COMMUNE D HOSTUN

COMMUNE D HOSTUN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hostun.

Profil et organisation

COMMUNE D HOSTUN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 26730 à HOSTUN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D HOSTUN
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D HOSTUN

Activité d’urbanisme de COMMUNE D HOSTUN

COMMUNE D HOSTUN compte 5 autorisations recensées sur la période 23/09/2013 - 30/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D HOSTUN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

23/09/2013 - 30/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D HOSTUN

3 autorisations sur la période 03/04/2017 - 30/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Hostun. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D HOSTUN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemi Des Cites - Stade Geogres, Hostun (26730) PC Locaux ZK102, ZK103 658 m² 132 m² 2021/09/30
Chemi De Che, Hostun (26730) PC Locaux ZK124, ZK132 11 730 m² 312 m² 2017/07/20
Chemi De Che, Hostun (26730) PC Locaux ZK132, ZK124 11 730 m² 312 m² 2017/04/03

Permis d'aménager de COMMUNE D HOSTUN

2 autorisations sur la période 23/09/2013 - 26/05/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Hostun. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Saint-Maurice, Hostun (26730) PA AK245, AK86 2014/05/26
St Maurice, Hostun (26730) PA AK218, AK84 2013/09/23

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D HOSTUN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE D HOSTUN

Sources des informations sur COMMUNE D HOSTUN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D HOSTUN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D HOSTUN ?
COMMUNE D HOSTUN est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D HOSTUN ?
Le profil de COMMUNE D HOSTUN recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D HOSTUN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D HOSTUN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D HOSTUN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides