Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Marennes-Hiers-Brouage (17320) | PA | — | — | 2018/06/13 |
COMMUNE D HIERS BROUAGE - Permis d'aménager
Cessée
211701891
Commune et commune nouvelle
Créée le 01/01/1978
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE D HIERS BROUAGE
COMMUNE D HIERS BROUAGE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marennes-Hiers-Brouage.
Profil et organisation
COMMUNE D HIERS BROUAGE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 17320 à Marennes-Hiers-Brouage.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D HIERS BROUAGE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE D HIERS BROUAGE
Activité d’urbanisme de COMMUNE D HIERS BROUAGE
COMMUNE D HIERS BROUAGE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/06/2018 - 13/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D HIERS BROUAGE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/06/2018 - 13/06/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE D HIERS BROUAGE
1 autorisation sur la période 13/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Marennes-Hiers-Brouage.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D HIERS BROUAGE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D HIERS BROUAGE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
SIREN 221700016
Même département de siège
200 autorisations
103 PC
34 PA
63 PD
COMMUNE DE SAINTES
SIREN 211704150
Même département de siège
45 autorisations
26 PC
14 PA
5 PD
COMMUNE DE ROCHEFORT
SIREN 211702998
Même département de siège
36 autorisations
20 PC
9 PA
7 PD
COMMUNE DE LA ROCHELLE
SIREN 211703004
Même département de siège
34 autorisations
10 PC
21 PA
3 PD
COMMUNE DE ROYAN
SIREN 211703061
Même département de siège
33 autorisations
21 PC
5 PA
7 PD
COMMUNE DE JONZAC
SIREN 211701974
Même département de siège
20 autorisations
14 PC
6 PA
Sources des informations sur COMMUNE D HIERS BROUAGE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE D HIERS BROUAGE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D HIERS BROUAGE ?
COMMUNE D HIERS BROUAGE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D HIERS BROUAGE ?
Le profil de COMMUNE D HIERS BROUAGE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D HIERS BROUAGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D HIERS BROUAGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D HIERS BROUAGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable