2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
COMMUNE D HAUSSY est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Haussy.
COMMUNE D HAUSSY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 59294 à Haussy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D HAUSSY compte 5 autorisations recensées sur la période 19/04/2013 - 06/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D HAUSSY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 19/04/2013 - 06/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Haussy. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D HAUSSY dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Haussy (59294) | PC Locaux | — | — | 223 m² | 2013/10/23 |
| Rue De La Victoire, Haussy (59294) | PC Locaux | B2453 | 12 773 m² | 77 m² | 2013/04/19 |
| Rue De La Victoire, Haussy (59294) | PC Locaux | B2453 | 12 773 m² | 77 m² | 2013/04/19 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 04/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Haussy. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L'egalite, Haussy (59294) | PD | A2668 | 377 m² | 2017/09/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
