2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
COMMUNE D HAM SOUS VARSBERG est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ham-sous-Varsberg.
COMMUNE D HAM SOUS VARSBERG est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57880 à Ham-sous-Varsberg.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D HAM SOUS VARSBERG compte 4 autorisations recensées sur la période 25/02/2016 - 04/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D HAM SOUS VARSBERG, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/02/2016 - 04/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Ham-sous-Varsberg. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D HAM SOUS VARSBERG dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De L Eglise, Ham-sous-Varsberg (57880) | PC Mixte | 02302, 02303 | 846 m² | 414 m² | 2021/11/04 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5255 Speckschwartenwiese, Ham-sous-Varsberg (57880) | DP Locaux | 09183 | 57 379 m² | 38 m² | 2016/07/22 |
| 5255 Speckschwartenwiese, Ham-sous-Varsberg (57880) | DP Locaux | 09183 | 57 379 m² | 32 m² | 2016/02/25 |
1 autorisation sur la période 13/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Ham-sous-Varsberg. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Lorraine, Ham-sous-Varsberg (57880) | PA | 10170, 10171 | 30 696 m² | 2018/06/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
