2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
COMMUNE D ESSE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Esse.
COMMUNE D ESSE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 16500 à Esse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D ESSE compte 4 autorisations recensées sur la période 02/05/2014 - 05/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ESSE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/05/2015 - 05/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Esse. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ESSE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 - 5 Rue Des Ecoles, Esse (16500) | DP Logement | 0B211 | 3 297 m² | 100 m² | 2022/12/05 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Imp Du Sans Souci Le Bourg, Esse (16500) | PC Locaux | B532 | 2 672 m² | 244 m² | 2015/05/15 |
2 autorisations sur la période 02/05/2014 - 01/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Esse. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Des Ecoles Libres, Esse (16500) | PA | 0C173 | 465 m² | 2021/07/01 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ld Les Clapiers, Esse (16500) | PA | E1672, E1674 | — | 2014/05/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
