2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE D EPINAY SOUS SENART est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Épinay-sous-Sénart.
COMMUNE D EPINAY SOUS SENART est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 91860 à Épinay-sous-Sénart.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D EPINAY SOUS SENART compte 3 autorisations recensées sur la période 14/09/2018 - 30/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D EPINAY SOUS SENART, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Épinay-sous-Sénart. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D EPINAY SOUS SENART dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Levant, Épinay-sous-Sénart (91860) | DP Locaux | AD141 | 341 m² | 8 m² | 2023/10/30 |
1 autorisation sur la période 14/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Épinay-sous-Sénart. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Épinay-sous-Sénart (91860) | PA | — | — | 2018/09/14 |
1 autorisation sur la période 25/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Épinay-sous-Sénart. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Centre Commercial Principa, Épinay-sous-Sénart (91860) | PD | AC199 | — | 2019/04/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
