COMMUNE D ECHENEVEX - Permis de construire et DP

Active
210101531 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE D ECHENEVEX

COMMUNE D ECHENEVEX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Échenevex.

Profil et organisation

COMMUNE D ECHENEVEX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01170 à Échenevex.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D ECHENEVEX
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D ECHENEVEX

Activité d’urbanisme de COMMUNE D ECHENEVEX

COMMUNE D ECHENEVEX compte 3 autorisations recensées sur la période 09/05/2013 - 18/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ECHENEVEX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

09/05/2013 - 18/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D ECHENEVEX

3 autorisations sur la période 09/05/2013 - 18/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Échenevex.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ECHENEVEX dans le dataset PC de Sitadel.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
60 Rue Des Maures, Échenevex (01170) PC Locaux AO28, AO274 6 881 m² 910 m² 2013/05/09

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ECHENEVEX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE D ECHENEVEX

Sources des informations sur COMMUNE D ECHENEVEX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D ECHENEVEX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D ECHENEVEX ?
COMMUNE D ECHENEVEX est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D ECHENEVEX ?
Le profil de COMMUNE D ECHENEVEX recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D ECHENEVEX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D ECHENEVEX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D ECHENEVEX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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