Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Village Grand Rue, Avèze (30120) | PD | A874 | — | 2021/11/23 |
COMMUNE D AVEZE - Permis de démolir
Active
213000268
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1982
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE D AVEZE
COMMUNE D AVEZE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avèze.
Profil et organisation
COMMUNE D AVEZE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 30120 à Avèze.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D AVEZE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1982
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de démolir de COMMUNE D AVEZE
Activité d’urbanisme de COMMUNE D AVEZE
COMMUNE D AVEZE compte 1 autorisation recensée sur la période 23/11/2021 - 23/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D AVEZE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/11/2021 - 23/11/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de COMMUNE D AVEZE
1 autorisation sur la période 23/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Avèze.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D AVEZE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D AVEZE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEPARTEMENT DU GARD
SIREN 223000019
Même département de siège
55 autorisations
46 PC
1 PA
8 PD
COMMUNE DE NIMES
SIREN 213001894
Même département de siège
52 autorisations
12 PC
12 PA
28 PD
COMMUNE D ALES
SIREN 213000078
Même département de siège
46 autorisations
28 PC
3 PA
15 PD
COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
SIREN 213000284
Même département de siège
25 autorisations
16 PC
6 PA
3 PD
COMMUNE DE SAINT-GILLES
SIREN 213002587
Même département de siège
21 autorisations
15 PC
3 PA
3 PD
COMMUNE DE VILLENEUVE-LES-AVIGNON
SIREN 213003510
Même département de siège
16 autorisations
6 PC
8 PA
2 PD
Sources des informations sur COMMUNE D AVEZE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE D AVEZE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D AVEZE ?
COMMUNE D AVEZE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D AVEZE ?
Le profil de COMMUNE D AVEZE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D AVEZE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D AVEZE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D AVEZE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable