COMMUNE D AUBIGNAN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE D AUBIGNAN
COMMUNE D AUBIGNAN est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aubignan.
Profil et organisation
COMMUNE D AUBIGNAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 84810 à AUBIGNAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D AUBIGNAN
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D AUBIGNAN
Activité d’urbanisme de COMMUNE D AUBIGNAN
COMMUNE D AUBIGNAN compte 7 autorisations recensées sur la période 17/09/2014 - 16/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D AUBIGNAN, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D AUBIGNAN
5 autorisations sur la période 17/09/2014 - 16/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Aubignan. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D AUBIGNAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Allee Nicolas Mignard, Aubignan (84810) | PC Locaux | BN376 | 4 812 m² | 165 m² | 2025/09/16 |
| 1 Place De L'hotel De Vil, Aubignan (84810) | PC Locaux | BN294, BN295 | 483 m² | 464 m² | 2020/10/23 |
| 1 Place De L'hotel De Vill, Aubignan (84810) | PC Locaux | BN295, BN296 | 368 m² | 225 m² | 2019/05/15 |
| Rue Theodore Aubanel, Aubignan (84810) | PC Locaux | BN375 | 13 296 m² | 72 m² | 2018/08/22 |
| 137 All Nicolas Mignard, Aubignan (84810) | PC Locaux | G438 | 6 140 m² | 85 m² | 2014/09/17 |
Permis d'aménager de COMMUNE D AUBIGNAN
1 autorisation sur la période 28/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Aubignan. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Frederic Mistral /, Aubignan (84810) | PA | AO1 | 1 690 m² | 2023/07/28 |
Permis de démolir de COMMUNE D AUBIGNAN
1 autorisation sur la période 26/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Aubignan. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Frederic Mistral /, Aubignan (84810) | PD | AO1 | 1 153 m² | 2021/05/26 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D AUBIGNAN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D AUBIGNAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D AUBIGNAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.