Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Stagnu, Asco (20276) | PA | F1 | — | 2015/06/11 |
COMMUNE D ASCO - Permis d'aménager
Active
212000236
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/03/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE D ASCO
COMMUNE D ASCO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Asco.
Profil et organisation
COMMUNE D ASCO est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 20276 à Asco.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D ASCO
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE D ASCO
Activité d’urbanisme de COMMUNE D ASCO
COMMUNE D ASCO compte 2 autorisations recensées sur la période 29/10/2014 - 11/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ASCO, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
29/10/2014 - 11/06/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE D ASCO
2 autorisations sur la période 29/10/2014 - 11/06/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Asco.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Stagnu, Asco (20276) | PA | F122, F153 | 478 100 m² | 2014/10/29 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ASCO
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D ASCO
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE DE BASTIA
SIREN 212000335
Même département de siège
23 autorisations
11 PC
6 PA
6 PD
COMMUNE DE CORTE
SIREN 212000962
Même département de siège
19 autorisations
10 PC
7 PA
2 PD
COMMUNE DE VENTISERI
SIREN 212003420
Même département de siège
15 autorisations
14 PC
1 PA
COMMUNE DE GHISONACCIA
SIREN 212001234
Même département de siège
13 autorisations
10 PC
2 PA
1 PD
COMMUNE DE CERVIONE
SIREN 212000871
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PA
COMMUNE DE FURIANI
SIREN 212001200
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PA
Sources des informations sur COMMUNE D ASCO
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE D ASCO
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D ASCO ?
COMMUNE D ASCO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D ASCO ?
Le profil de COMMUNE D ASCO recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D ASCO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D ASCO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D ASCO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable