COMMUNE D ASCO - Permis d'aménager

Active
212000236 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de COMMUNE D ASCO

COMMUNE D ASCO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Asco.

Profil et organisation

COMMUNE D ASCO est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 20276 à ASCO.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D ASCO
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis d'aménager de COMMUNE D ASCO

Activité d’urbanisme de COMMUNE D ASCO

COMMUNE D ASCO compte 2 autorisations recensées sur la période 29/10/2014 - 11/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ASCO, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/10/2014 - 11/06/2015

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de COMMUNE D ASCO

2 autorisations sur la période 29/10/2014 - 11/06/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Asco.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Stagnu, Asco (20276) PA F1 2015/06/11
Stagnu, Asco (20276) PA F122, F153 478 100 m² 2014/10/29

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ASCO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE D ASCO

Sources des informations sur COMMUNE D ASCO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D ASCO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D ASCO ?
COMMUNE D ASCO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D ASCO ?
Le profil de COMMUNE D ASCO recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D ASCO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D ASCO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D ASCO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides