COMMUNE D ARRENS MARSOUS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
216500322 Commune et commune nouvelle PME Créée le 28/01/1973

Infos clés

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

4

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE D ARRENS MARSOUS

COMMUNE D ARRENS MARSOUS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arrens-Marsous.

Profil et organisation

COMMUNE D ARRENS MARSOUS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 65400 à ARRENS-MARSOUS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D ARRENS MARSOUS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
28/01/1973
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D ARRENS MARSOUS

Activité d’urbanisme de COMMUNE D ARRENS MARSOUS

COMMUNE D ARRENS MARSOUS compte 5 autorisations recensées sur la période 12/03/2014 - 29/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ARRENS MARSOUS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

12/03/2014 - 29/04/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D ARRENS MARSOUS

4 autorisations sur la période 29/04/2014 - 29/04/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Arrens-Marsous. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ARRENS MARSOUS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route D'azun, Arrens-Marsous (65400) DP Locaux A527 12 m² 2019/04/29
24 D'azun, Arrens-Marsous (65400) PC Locaux AB362, AB527 4 976 m² 451 m² 2018/09/21
Soule, Arrens-Marsous (65400) PC Locaux B35 1 m² 19 m² 2016/12/21
47 Rue Du Bourg, Arrens-Marsous (65400) PC Locaux B325, B324 7 405 m² 61 m² 2014/04/29

Permis de démolir de COMMUNE D ARRENS MARSOUS

1 autorisation sur la période 12/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Arrens-Marsous. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
46 Rte D Azun, Arrens-Marsous (65400) PD A1060, A658 2014/03/12

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ARRENS MARSOUS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE D ARRENS MARSOUS

Sources des informations sur COMMUNE D ARRENS MARSOUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D ARRENS MARSOUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D ARRENS MARSOUS ?
COMMUNE D ARRENS MARSOUS est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D ARRENS MARSOUS ?
Le profil de COMMUNE D ARRENS MARSOUS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D ARRENS MARSOUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D ARRENS MARSOUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D ARRENS MARSOUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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