2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
COMMUNE D ARBOUCAVE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arboucave.
COMMUNE D ARBOUCAVE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 40320 à Arboucave.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D ARBOUCAVE compte 4 autorisations recensées sur la période 04/04/2014 - 13/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ARBOUCAVE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 04/04/2014 - 13/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Arboucave. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ARBOUCAVE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 99 Rue De L'encierro, Arboucave (40320) | PC Logement | B144 | 400 m² | 162 m² | 2025/01/13 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cambousis, Arboucave (40320) | PC Locaux | A250, A247 | — | 19 m² | 2016/06/22 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Cote De Mastroquet, Arboucave (40320) | PC Locaux | B387, B386 | 11 914 m² | 360 m² | 2014/04/04 |
1 autorisation sur la période 12/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Arboucave. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 130 Rue De La Forge, Arboucave (40320) | PD | B108 | 458 m² | 2023/07/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
