2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
4
COMMUNE D ANSE BERTRAND est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Anse-Bertrand.
COMMUNE D ANSE BERTRAND est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 97121 à Anse-Bertrand.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D ANSE BERTRAND compte 9 autorisations recensées sur la période 14/11/2013 - 20/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ANSE BERTRAND, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 13/10/2021 - 20/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Anse-Bertrand. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ANSE BERTRAND dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Egesippe Legitimus Macaille, Anse-Bertrand (97121) | PC Locaux | AZ10, AZ88 | 16 569 m² | 55 m² | 2021/10/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 05/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Anse-Bertrand. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Mahaudiere, Anse-Bertrand (97121) | PA | AX307 | 501 m² | 2021/11/05 |
4 autorisations sur la période 14/11/2013 - 05/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Anse-Bertrand. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Abbe Gregoire / Rue Co Bourg, Anse-Bertrand (97121) | PD | BA42, BC312 | — | 2024/06/05 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Poiriers, Anse-Bertrand (97121) | PD | AX307 | 501 m² | 2021/06/08 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Pierrot Olympe Beral Guery, Anse-Bertrand (97121) | PD | AS201 | 61 345 m² | 2016/12/08 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Anse-Bertrand (97121) | PD | — | — | 2013/11/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
