COMMUNE D ANGEVILLERS - Permis de démolir

Active
215700220 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1981

Chiffres clés

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de COMMUNE D ANGEVILLERS

COMMUNE D ANGEVILLERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Angevillers.

Profil et organisation

COMMUNE D ANGEVILLERS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 57440 ANGEVILLERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D ANGEVILLERS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1981
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de démolir de COMMUNE D ANGEVILLERS

Activité d’urbanisme de COMMUNE D ANGEVILLERS

COMMUNE D ANGEVILLERS compte 2 autorisations recensées sur la période 04/11/2021 - 03/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ANGEVILLERS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/11/2021 - 03/07/2025

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de COMMUNE D ANGEVILLERS

2 autorisations sur la période 04/11/2021 - 03/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Angevillers.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De Havange, Angevillers (57440) PD 31109 23 937 m² 2025/07/03
Rue D'escherange, Angevillers (57440) PD 32199 707 m² 2021/11/04

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ANGEVILLERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE D ANGEVILLERS

Sources des informations sur COMMUNE D ANGEVILLERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D ANGEVILLERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D ANGEVILLERS ?
COMMUNE D ANGEVILLERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D ANGEVILLERS ?
Le profil de COMMUNE D ANGEVILLERS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D ANGEVILLERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D ANGEVILLERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D ANGEVILLERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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