2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
7
Permis de démolir
4
COMMUNE D AMPUIS est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ampuis.
COMMUNE D AMPUIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69420 à Ampuis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D AMPUIS compte 11 autorisations recensées sur la période 07/10/2013 - 04/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D AMPUIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 07/10/2013 - 04/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Ampuis. Ce type représente 64 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D AMPUIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Rival, Ampuis (69420) | PC Locaux | AT1029, AT1028 | 34 450 m² | 90 m² | 2014/01/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 22/01/2016 - 02/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Ampuis. Ce type représente 36 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Carcan, Ampuis (69420) | PD | AB903, AB956 | 348 m² | 2023/01/02 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Rue De Montlys Verenay, Ampuis (69420) | PD | AT129 | — | 2018/04/12 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Imp Du Trieves, Ampuis (69420) | PD | AB211 | — | 2016/02/02 |
| 25 Rue De La Brocarde, Ampuis (69420) | PD | AB51 | — | 2016/01/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
