COMMUNE D ALLIGNY EN MORVAN - Permis de construire et DP

Active
215800038 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Nièvre (58)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE D ALLIGNY EN MORVAN

COMMUNE D ALLIGNY EN MORVAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alligny-en-Morvan.

Profil et organisation

COMMUNE D ALLIGNY EN MORVAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 58230 à ALLIGNY-EN-MORVAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D ALLIGNY EN MORVAN
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D ALLIGNY EN MORVAN

Activité d’urbanisme de COMMUNE D ALLIGNY EN MORVAN

COMMUNE D ALLIGNY EN MORVAN compte 2 autorisations recensées sur la période 21/10/2013 - 22/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ALLIGNY EN MORVAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/10/2013 - 22/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D ALLIGNY EN MORVAN

2 autorisations sur la période 21/10/2013 - 22/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Alligny-en-Morvan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ALLIGNY EN MORVAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg, Alligny-en-Morvan (58230) PC Locaux AR222, AR192 1 121 m² 202 m² 2024/03/22
Le Grand Pre, Alligny-en-Morvan (58230) PC Locaux AR31 12 333 m² 116 m² 2013/10/21

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ALLIGNY EN MORVAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE D ALLIGNY EN MORVAN

Sources des informations sur COMMUNE D ALLIGNY EN MORVAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D ALLIGNY EN MORVAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D ALLIGNY EN MORVAN ?
COMMUNE D ALLIGNY EN MORVAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D ALLIGNY EN MORVAN ?
Le profil de COMMUNE D ALLIGNY EN MORVAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D ALLIGNY EN MORVAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D ALLIGNY EN MORVAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D ALLIGNY EN MORVAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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