COMMUNE D AIGUEBLANCHE - Permis de construire et DP

Cessée
217300037 Commune et commune nouvelle Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE D AIGUEBLANCHE

COMMUNE D AIGUEBLANCHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grand-Aigueblanche.

Profil et organisation

COMMUNE D AIGUEBLANCHE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73260 à GRAND-AIGUEBLANCHE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE D AIGUEBLANCHE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D AIGUEBLANCHE

Activité d’urbanisme de COMMUNE D AIGUEBLANCHE

COMMUNE D AIGUEBLANCHE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/11/2013 - 22/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D AIGUEBLANCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/11/2013 - 22/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D AIGUEBLANCHE

2 autorisations sur la période 04/11/2013 - 22/07/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Grand-Aigueblanche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D AIGUEBLANCHE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
410 Grande Rue, Grand-Aigueblanche (73260) PC Locaux AA129, AA502 3 361 m² 57 m² 2015/07/22
Grand Rue, Grand-Aigueblanche (73260) PC Locaux AA503, AA140 1 609 m² 731 m² 2013/11/04

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D AIGUEBLANCHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE D AIGUEBLANCHE

Sources des informations sur COMMUNE D AIGUEBLANCHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D AIGUEBLANCHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D AIGUEBLANCHE ?
COMMUNE D AIGUEBLANCHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D AIGUEBLANCHE ?
Le profil de COMMUNE D AIGUEBLANCHE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D AIGUEBLANCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D AIGUEBLANCHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D AIGUEBLANCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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