2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
3
COMMUNE D ACCOUS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Accous.
COMMUNE D ACCOUS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 64490 à Accous.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D ACCOUS compte 8 autorisations recensées sur la période 14/11/2013 - 10/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ACCOUS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 05/08/2014 - 01/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Accous. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ACCOUS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Village, Accous (64490) | PC Locaux | 0G24, 0G25 | 6 141 m² | 86 m² | 2022/04/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 14/11/2013 - 10/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Accous. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| De La Berthe, Accous (64490) | PA | — | — | 2026/08/10 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Jouers, Accous (64490) | PA | 0A392 | 153 m² | 2024/10/03 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Rural N 1 Dit De Tresiman, Accous (64490) | PA | 0E741, 0E239 | — | 2013/11/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
