COMMUNE CHOISY EN BRIE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
217701168 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE CHOISY EN BRIE

COMMUNE CHOISY EN BRIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Choisy-en-Brie.

Profil et organisation

COMMUNE CHOISY EN BRIE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 77320 à CHOISY-EN-BRIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE CHOISY EN BRIE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE CHOISY EN BRIE

Activité d’urbanisme de COMMUNE CHOISY EN BRIE

COMMUNE CHOISY EN BRIE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/08/2013 - 20/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE CHOISY EN BRIE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/08/2013 - 20/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE CHOISY EN BRIE

1 autorisation sur la période 20/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Choisy-en-Brie. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE CHOISY EN BRIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
De La Payenne, Choisy-en-Brie (77320) PC Locaux ZM34, AD543 30 903 m² 257 m² 2016/06/20

Permis d'aménager de COMMUNE CHOISY EN BRIE

1 autorisation sur la période 14/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Choisy-en-Brie. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Grande Rue, Choisy-en-Brie (77320) PA AD116, AD115 2013/08/14

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE CHOISY EN BRIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE CHOISY EN BRIE

Sources des informations sur COMMUNE CHOISY EN BRIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE CHOISY EN BRIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE CHOISY EN BRIE ?
COMMUNE CHOISY EN BRIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE CHOISY EN BRIE ?
Le profil de COMMUNE CHOISY EN BRIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE CHOISY EN BRIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE CHOISY EN BRIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE CHOISY EN BRIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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