COMMUNE BOITRON - Permis de construire et DP

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217700434 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE BOITRON

COMMUNE BOITRON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boitron.

Profil et organisation

COMMUNE BOITRON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 77750 à Boitron.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE BOITRON
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE BOITRON

Activité d’urbanisme de COMMUNE BOITRON

COMMUNE BOITRON compte 1 autorisation recensée sur la période 15/12/2023 - 15/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE BOITRON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/12/2023 - 15/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE BOITRON

1 autorisation sur la période 15/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Boitron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE BOITRON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE BOITRON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE BOITRON

Sources des informations sur COMMUNE BOITRON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE BOITRON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE BOITRON ?
COMMUNE BOITRON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE BOITRON ?
Le profil de COMMUNE BOITRON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE BOITRON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE BOITRON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE BOITRON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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