2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thônes.
COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 74230 à Thônes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES compte 4 autorisations recensées sur la période 03/11/2022 - 07/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 29/01/2024 - 07/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Thônes. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cr De Chamossiere Au Seugy, Thônes (74230) | PC Locaux | G630, G632 | 19 964 m² | 42 m² | 2024/03/28 |
| 2 Route Des Aravis, Thônes (74230) | PC Locaux | F, F2426 | 2 399 m² | 44 m² | 2024/01/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 03/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Thônes. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieudit ""Les Vernaies"", Thônes (74230) | PA | 11080, 11097 | 49 047 m² | 2022/11/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
