COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thônes.
Profil et organisation
COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 74230 à THONES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- CCVT
- Date de création
- 01/01/1994
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES compte 3 autorisations recensées sur la période 03/11/2022 - 28/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
2 autorisations sur la période 29/01/2024 - 28/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Thônes. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cr De Chamossiere Au Seugy, Thônes (74230) | PC Locaux | G630, G632 | 19 964 m² | 42 m² | 2024/03/28 |
| 2 Route Des Aravis, Thônes (74230) | PC Locaux | F, F2426 | 2 399 m² | 44 m² | 2024/01/29 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
1 autorisation sur la période 03/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Thônes. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieudit ""Les Vernaies"", Thônes (74230) | PA | 11080, 11097 | 49 047 m² | 2022/11/03 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.