2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNAUTE ISRAELITE DE CALUIRE ET CUIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caluire-et-Cuire.
COMMUNAUTE ISRAELITE DE CALUIRE ET CUIRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69300 à Caluire-et-Cuire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE ISRAELITE DE CALUIRE ET CUIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/05/2018 - 21/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE ISRAELITE DE CALUIRE ET CUIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/05/2018 - 21/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Caluire-et-Cuire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE ISRAELITE DE CALUIRE ET CUIRE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Chemin Des Bruyères, Caluire-et-Cuire (69300) | PC Locaux | AH199 | 400 m² | 87 m² | 2026/05/21 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Chemin Des Bruyeres Ccic, Caluire-et-Cuire (69300) | PC Locaux | AH199 | 400 m² | 139 m² | 2018/05/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
