COMMUNAUTE DE COMMUNES VOLVIC SOURCE ET VOLCANS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES VOLVIC SOURCE ET VOLCANS
COMMUNAUTE DE COMMUNES VOLVIC SOURCE ET VOLCANS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Châtel-Guyon.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES VOLVIC SOURCE ET VOLCANS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 63530 à VOLVIC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES VOLVIC SOURCE ET VOLCANS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/12/2002
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES VOLVIC SOURCE ET VOLCANS
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES VOLVIC SOURCE ET VOLCANS
COMMUNAUTE DE COMMUNES VOLVIC SOURCE ET VOLCANS compte 2 autorisations recensées sur la période 20/02/2014 - 20/09/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES VOLVIC SOURCE ET VOLCANS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES VOLVIC SOURCE ET VOLCANS
1 autorisation sur la période 20/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Volvic. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES VOLVIC SOURCE ET VOLCANS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Route De Riom, Volvic (63530) | PC Mixte | AR682, AR691 | 7 554 m² | 908 m² | 2016/09/20 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES VOLVIC SOURCE ET VOLCANS
1 autorisation sur la période 20/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Châtel-Guyon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av De Russie, Châtel-Guyon (63140) | PA | AN632, AN201 | — | 2014/02/20 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES VOLVIC SOURCE ET VOLCANS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES VOLVIC SOURCE ET VOLCANS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES VOLVIC SOURCE ET VOLCANS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.