2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
14
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 14 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Rives-d'Autise.
COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 85240 à Rives-d'Autise.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE compte 15 autorisations recensées sur la période 16/05/2013 - 06/10/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
14 autorisations sur la période 16/05/2013 - 06/10/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Rives-d'Autise. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 25 Rue De La Gare Oulmes, Rives-d'Autise (85240) | PC Locaux | ZN92 | 11 720 m² | 192 m² | 2022/06/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 16/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Xanton-Chassenon. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte Departemental N 745 Prairie De L Aiguille, Xanton-Chassenon (85240) | PA | A84, A83 | — | 2015/04/16 |
7 communes - 1 département - 1 région
Rives-d'Autise
5 autorisations
Benet
3 autorisations
Faymoreau
2 autorisations
Vix
2 autorisations
Damvix
1 autorisation
Maillezais
1 autorisation
Xanton-Chassenon
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
