COMMUNAUTE DE COMMUNES VALS CHER ARNON - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES VALS CHER ARNON
COMMUNAUTE DE COMMUNES VALS CHER ARNON est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Méreau.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES VALS CHER ARNON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 18120 à LURY-SUR-ARNON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES VALS CHER ARNON
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/11/1999
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES VALS CHER ARNON
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES VALS CHER ARNON
COMMUNAUTE DE COMMUNES VALS CHER ARNON compte 2 autorisations recensées sur la période 22/06/2015 - 30/06/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES VALS CHER ARNON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES VALS CHER ARNON
2 autorisations sur la période 22/06/2015 - 30/06/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Méreau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES VALS CHER ARNON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Mehun Sur Yevre, Sainte-Thorette (18500) | PC Locaux | B578, B577 | 5 008 m² | 142 m² | 2015/06/30 |
| 1 All Des Bles D Or, Méreau (18120) | PC Locaux | AT86, AT85 | 2 366 m² | 142 m² | 2015/06/22 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES VALS CHER ARNON
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES VALS CHER ARNON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES VALS CHER ARNON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.