COMMUNAUTE DE COMMUNES TOURAINE NORD OUEST - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES TOURAINE NORD OUEST
COMMUNAUTE DE COMMUNES TOURAINE NORD OUEST est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Rillé.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES TOURAINE NORD OUEST est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 37340 à CLERE-LES-PINS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES TOURAINE NORD OUEST
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- CCTNO
- Date de création
- 23/12/1997
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES TOURAINE NORD OUEST
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES TOURAINE NORD OUEST
COMMUNAUTE DE COMMUNES TOURAINE NORD OUEST compte 6 autorisations recensées sur la période 25/07/2013 - 09/01/2017, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES TOURAINE NORD OUEST, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES TOURAINE NORD OUEST
5 autorisations sur la période 25/07/2013 - 09/01/2017, réparties dans 5 communes, principalement à Château-la-Vallière. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES TOURAINE NORD OUEST dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Andree Colson, Langeais (37130) | PC Mixte | AP104, AP103 | 12 718 m² | 1 119 m² | 2017/01/09 |
| Le Gue Petreau, Rillé (37340) | DP Locaux | AM298, AM299 | 3 400 m² | 8 m² | 2016/02/19 |
| Adresse Non Renseignée, Château-la-Vallière (37330) | PC Locaux | — | — | 550 m² | 2015/06/08 |
| Adresse Non Renseignée, Cinq-Mars-la-Pile (37130) | PC Locaux | — | — | 514 m² | 2014/08/22 |
| 1 Place Du 8 Mai, Hommes (37340) | PC Locaux | C40, C42 | 898 m² | 175 m² | 2013/07/25 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES TOURAINE NORD OUEST
1 autorisation sur la période 04/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Rillé. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lac De Pincemaille, Rillé (37340) | PA | AM305, AM672 | — | 2015/02/04 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES TOURAINE NORD OUEST
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Rillé
2 autorisations
Château-la-Vallière
1 autorisation
Cinq-Mars-la-Pile
1 autorisation
Hommes
1 autorisation
Langeais
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES TOURAINE NORD OUEST
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES TOURAINE NORD OUEST
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.