COMMUNAUTE DE COMMUNES OUSSE GABAS - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES OUSSE GABAS
COMMUNAUTE DE COMMUNES OUSSE GABAS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Lourenties.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES OUSSE GABAS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 64420 à SOUMOULOU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES OUSSE GABAS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2002
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES OUSSE GABAS
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES OUSSE GABAS
COMMUNAUTE DE COMMUNES OUSSE GABAS compte 3 autorisations recensées sur la période 07/03/2014 - 01/07/2015, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES OUSSE GABAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES OUSSE GABAS
3 autorisations sur la période 07/03/2014 - 01/07/2015, réparties dans 3 communes, principalement à Lourenties.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES OUSSE GABAS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De Laspassades, Nousty (64420) | PC Locaux | AC189P, AC188 | 2 435 m² | 261 m² | 2015/07/01 |
| 10 Chem Du Moulin De Marchan, Pontacq (64530) | PC Locaux | YA56 | 202 242 m² | 27 m² | 2015/04/10 |
| Rte Du Lac De Gabas, Lourenties (64420) | PC Locaux | OA1085, OA1080 | 4 645 m² | 170 m² | 2014/03/07 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES OUSSE GABAS
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES OUSSE GABAS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES OUSSE GABAS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.