2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES MONT LOZERE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Villefort.
COMMUNAUTE DE COMMUNES MONT LOZERE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 48170 à Mont Lozère et Goulet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES MONT LOZERE compte 8 autorisations recensées sur la période 04/01/2018 - 10/07/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES MONT LOZERE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 04/01/2018 - 10/07/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Villefort. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES MONT LOZERE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pre De La Foire, Villefort (48800) | PC Locaux | AB268 | — | 120 m² | 2023/06/29 |
| Plage De, Villefort (48800) | DP Locaux | A82 | — | 9 m² | 2023/03/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 30/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Villefort. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| D901 Lac De, Villefort (48800) | PA | C61 | — | 2025/04/30 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
