COMMUNAUTE DE COMMUNES LES AVANT-MONTS DU CENTRE HERAULT - Autorisations d'urbanisme
Cessée
200033538
|
Code 7346
|
Créée le 01/01/2013
2
Total autorisations
1
Permis de construire
1
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
Fiche d'identité
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES LES AVANT-MONTS DU CENTRE HERAULT
- SIREN
- 200 033 538
- SIRET siège
- 200 033 538 00014
- Forme juridique
- Code 7346
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 84.11Z
- Date de création
- 01/01/2013
- Effectif
- -
- État administratif
- Cessée
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 28/02/2013
- Dernière autorisation
- 28/08/2015
Siège social
- Adresse
- ZAE L'AUDACIEUSE
- Commune
- 34480 MAGALAS
- Département
- Hérault
Permis de construire de COMMUNAUTE DE COMMUNES LES AVANT-MONTS DU CENTRE HERAULT
1 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot La Cle Des Champs, Roujan (34320) | PC Locaux | AX536 | 1 534 m² | 560 m² | 2015/08/28 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES LES AVANT-MONTS DU CENTRE HERAULT
1 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain | Date |
|---|---|---|---|---|
| Voie Communale N 7, Roujan (34320) | PA | AX241, AX242 | — | 2013/02/28 |
Permis de démolir de COMMUNAUTE DE COMMUNES LES AVANT-MONTS DU CENTRE HERAULT
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.