2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES FIER ET USSES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Balme-de-Sillingy.
COMMUNAUTE DE COMMUNES FIER ET USSES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 74330 à Sillingy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES FIER ET USSES compte 5 autorisations recensées sur la période 16/11/2018 - 20/10/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES FIER ET USSES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 16/11/2018 - 20/10/2025, réparties dans 2 communes, principalement à La Balme-de-Sillingy. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES FIER ET USSES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 61 Route Du Stade, Sillingy (74330) | PC Locaux | 0B2848 | 10 464 m² | 1 110 m² | 2018/11/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 27/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Sillingy. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De L'oratoire Sous La Ville, Sillingy (74330) | PA | 0C804 | 3 912 m² | 2019/09/27 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
