2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 7 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Mens.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 38650 à Monestier-de-Clermont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES compte 8 autorisations recensées sur la période 30/09/2014 - 24/08/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 30/09/2014 - 24/08/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Mens. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Docteur Sen, Mens (38710) | DP Locaux | AO1 | 1 534 m² | 4 m² | 2016/11/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 07/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Clelles. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Croizette, Clelles (38930) | PD | 0A481 | 1 384 m² | 2021/04/07 |
4 communes - 1 département - 1 région
Mens
3 autorisations
Monestier-de-Clermont
3 autorisations
Avignonet
1 autorisation
Clelles
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
