COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TALMONDAIS - Permis de construire et DP

Cessée
248500233 Communauté de communes Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TALMONDAIS

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TALMONDAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Poiroux.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TALMONDAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 85440 à TALMONT-SAINT-HILAIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TALMONDAIS
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TALMONDAIS

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TALMONDAIS

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TALMONDAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 20/03/2015 - 25/09/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TALMONDAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/03/2015 - 25/09/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TALMONDAIS

2 autorisations sur la période 20/03/2015 - 25/09/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Poiroux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TALMONDAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Che Des Ecoliers, Poiroux (85440) PC Locaux B1073, B1118 27 467 m² 29 m² 2015/09/25
35 Impasse Du Luthier, Talmont-Saint-Hilaire (85440) PC Locaux BX61, BX65 10 702 m² 59 m² 2015/03/20

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TALMONDAIS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TALMONDAIS

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TALMONDAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TALMONDAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TALMONDAIS ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TALMONDAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TALMONDAIS ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TALMONDAIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TALMONDAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TALMONDAIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TALMONDAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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