COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD LIBOURNAIS - Permis de construire et DP

Cessée
243301322 Communauté de communes Créée le 24/12/2001

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD LIBOURNAIS

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD LIBOURNAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Izon.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD LIBOURNAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré à 33870 VAYRES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD LIBOURNAIS
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
24/12/2001

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD LIBOURNAIS

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD LIBOURNAIS

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD LIBOURNAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 07/11/2016 - 13/06/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD LIBOURNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/11/2016 - 13/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD LIBOURNAIS

2 autorisations sur la période 07/11/2016 - 13/06/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Izon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD LIBOURNAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
215 Av Du General De Gaulle, Izon (33450) PC Locaux AP34, AP74 39 463 m² 1 341 m² 2017/06/13
42 Av Du Thil, Vayres (33870) PC Locaux AC144 14 140 m² 716 m² 2016/11/07

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD LIBOURNAIS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD LIBOURNAIS

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD LIBOURNAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD LIBOURNAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD LIBOURNAIS ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD LIBOURNAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD LIBOURNAIS ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD LIBOURNAIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD LIBOURNAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD LIBOURNAIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD LIBOURNAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides