COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SECTEUR DE DERVAL - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SECTEUR DE DERVAL
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SECTEUR DE DERVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Derval.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SECTEUR DE DERVAL est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 44590 à DERVAL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SECTEUR DE DERVAL
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1995
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SECTEUR DE DERVAL
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SECTEUR DE DERVAL
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SECTEUR DE DERVAL compte 2 autorisations recensées sur la période 10/07/2014 - 06/06/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SECTEUR DE DERVAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SECTEUR DE DERVAL
2 autorisations sur la période 10/07/2014 - 06/06/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Derval.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SECTEUR DE DERVAL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Perrieres, Lusanger (44590) | PC Locaux | ZC27, ZC68 | 10 420 m² | 452 m² | 2016/06/06 |
| Rue De L Abbe Orain, Derval (44590) | PC Locaux | ZL274, ZL271 | 8 221 m² | 2 083 m² | 2014/07/10 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SECTEUR DE DERVAL
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SECTEUR DE DERVAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SECTEUR DE DERVAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.