2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE MONTBAZENS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montbazens.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE MONTBAZENS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 12220 à Montbazens.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE MONTBAZENS compte 5 autorisations recensées sur la période 17/06/2016 - 16/07/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE MONTBAZENS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/06/2016 - 16/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Montbazens. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE MONTBAZENS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Triadou Za Du Fargal, Montbazens (12220) | PC Locaux | AO188 | 8 960 m² | 48 m² | 2025/04/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 01/02/2024 - 01/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Lanuéjouls. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Piece Del Miech, Lanuéjouls (12350) | PA | A917 | 4 444 m² | 2024/08/01 |
| Piece Del Miech, Lanuéjouls (12350) | PA | A911 | 10 562 m² | 2024/02/01 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
