COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'AZAY LE RIDEAU - Permis de construire et DP

Cessée
243700796 Communauté de communes Créée le 01/12/2000

Infos clés

Permis de construire et DP

8

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'AZAY LE RIDEAU

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'AZAY LE RIDEAU est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Azay-le-Rideau.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'AZAY LE RIDEAU est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 37190 à AZAY-LE-RIDEAU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'AZAY LE RIDEAU
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/12/2000

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'AZAY LE RIDEAU

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'AZAY LE RIDEAU

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'AZAY LE RIDEAU compte 8 autorisations recensées sur la période 25/09/2015 - 03/07/2020, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'AZAY LE RIDEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

25/09/2015 - 03/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'AZAY LE RIDEAU

8 autorisations sur la période 25/09/2015 - 03/07/2020, réparties dans 4 communes, principalement à Azay-le-Rideau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'AZAY LE RIDEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu- 'Bisse', Savigné-sur-Lathan (37340) PC Mixte ZH36 9 562 m² 233 m² 2020/07/03
Lieu- 'Bisse', Savigné-sur-Lathan (37340) PC Logement ZH36 9 562 m² 19 m² 2020/06/15
31 Rue Gambetta, Azay-le-Rideau (37190) DP Logement BC186 67 m² 41 m² 2020/01/06
15 Rue Principale, Saché (37190) PC Locaux AX284, AX285 338 m² 250 m² 2016/11/25
Adresse Non Renseignée, Azay-le-Rideau (37190) PC Locaux 114 m² 2016/07/06
Adresse Non Renseignée, Azay-le-Rideau (37190) PC Locaux 62 m² 2016/05/23
64 Rue Des Maurusseaux, Villaines-les-Rochers (37190) PC Logement 0D945 685 m² 2015/11/19
Za La Petite Loge, Azay-le-Rideau (37190) PC Locaux AZ712, AZ715 600 m² 2015/09/25

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'AZAY LE RIDEAU

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'AZAY LE RIDEAU

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'AZAY LE RIDEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'AZAY LE RIDEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'AZAY LE RIDEAU ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'AZAY LE RIDEAU est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'AZAY LE RIDEAU ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'AZAY LE RIDEAU recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'AZAY LE RIDEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'AZAY LE RIDEAU concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'AZAY LE RIDEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides