COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT ANJOU - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT ANJOU
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT ANJOU est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Les Hauts-d'Anjou.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT ANJOU est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 49330 aux Hauts-d'Anjou.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT ANJOU
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 31/12/1996
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT ANJOU
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT ANJOU
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT ANJOU compte 5 autorisations recensées sur la période 19/09/2014 - 01/08/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT ANJOU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT ANJOU
5 autorisations sur la période 19/09/2014 - 01/08/2016, réparties dans 3 communes, principalement aux Hauts-d'Anjou.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT ANJOU dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Brissarthe Le Clos Du Moulin, Miré (49330) | PC Locaux | C716, C1717 | 806 m² | 422 m² | 2016/08/01 |
| 8 Che De La Cigale, Les Hauts-d'Anjou (49330) | PC Locaux | AH1009, AH1010 | 4 982 m² | 574 m² | 2016/06/20 |
| Za La Fontaine, Les Hauts-d'Anjou (49330) | PC Locaux | B2196 | 2 095 m² | 275 m² | 2015/02/06 |
| 5 Rue Du Plat D Etain, Sceaux-d'Anjou (49330) | PC Locaux | C33 | 768 m² | 43 m² | 2014/12/02 |
| 2 Rue Des Fontaines, Les Hauts-d'Anjou (49330) | PC Locaux | AI371 | 9 056 m² | 18 m² | 2014/09/19 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT ANJOU
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT ANJOU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT ANJOU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.