2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND SAINT EMILIONNAIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Émilion.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND SAINT EMILIONNAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 33330 à Saint-Émilion.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND SAINT EMILIONNAIS compte 5 autorisations recensées sur la période 13/05/2016 - 25/06/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND SAINT EMILIONNAIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 13/05/2016 - 19/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Émilion. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND SAINT EMILIONNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vigneau, Lussac (33570) | PC Locaux | AS436 | 12 208 m² | 38 m² | 2023/10/19 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Simard, Saint-Émilion (33330) | PC Locaux | AS313, AS344 | 1 191 m² | 816 m² | 2020/11/23 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Grand Pontet, Saint-Émilion (33330) | DP Locaux | AN58 | 11 000 m² | 38 m² | 2016/05/13 |
1 autorisation sur la période 06/02/2020, répartie dans 1 commune, principalement aux Artigues-de-Lussac. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Chapelles, Les Artigues-de-Lussac (33570) | PA | A1459, A179 | 42 852 m² | 2020/02/06 |
1 autorisation sur la période 25/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Puisseguin. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Route Du Chais, Puisseguin (33570) | PD | OD1088 | — | 2024/06/25 |
4 communes - 1 département - 1 région
Saint-Émilion
2 autorisations
Les Artigues-de-Lussac
1 autorisation
Lussac
1 autorisation
Puisseguin
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
