2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DE LA TOUR est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement La Tour-du-Pin.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DE LA TOUR est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 38110 à La Tour-du-Pin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DE LA TOUR compte 6 autorisations recensées sur la période 20/03/2013 - 01/07/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DE LA TOUR, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 20/03/2013 - 01/07/2016, réparties dans 2 communes, principalement à La Tour-du-Pin. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DE LA TOUR dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Voie Du Serpentin - Zac De, Saint-Clair-de-la-Tour (38110) | PC Locaux | AC94 | 2 005 m² | 937 m² | 2016/07/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 25/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Cessieu. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Pelisse Et Le Marais, Cessieu (38110) | PA | AI346, AI348 | — | 2014/03/25 |
1 autorisation sur la période 21/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à La Tour-du-Pin. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Jean Jaures, La Tour-du-Pin (38110) | PD | AE223 | 915 m² | 2015/05/21 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
