2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PIEUX est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Les Pieux.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PIEUX est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 50340 aux Pieux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PIEUX compte 11 autorisations recensées sur la période 28/01/2013 - 21/03/2017, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PIEUX, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 26/07/2013 - 21/03/2017, réparties dans 6 communes, principalement aux Pieux. Ce type représente 82 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PIEUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Du Rozel Rd117 Le Clos De La Croix, Les Pieux (50340) | PC Locaux | AM173 | 11 327 m² | 1 612 m² | 2014/04/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 28/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Héauville. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Pieure, Héauville (50340) | PA | ZB71, ZB69 | — | 2013/01/28 |
1 autorisation sur la période 23/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bricquebosq. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Des Ecoles, Bricquebosq (50340) | PD | ZK74 | 1 070 m² | 2016/05/23 |
7 communes - 1 département - 1 région
Les Pieux
4 autorisations
Bricquebosq
2 autorisations
Benoîtville
1 autorisation
Flamanville
1 autorisation
Héauville
1 autorisation
Surtainville
1 autorisation
Tréauville
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
