2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS-TOLOSANS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Grenade.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS-TOLOSANS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 31330 à Grenade.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS-TOLOSANS compte 6 autorisations recensées sur la période 18/01/2024 - 25/08/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS-TOLOSANS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 07/05/2024 - 25/08/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Grenade. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS-TOLOSANS dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 61 Chemin De Montasse, Grenade (31330) | DP Locaux | AZ97 | 1 256 m² | 8 m² | 2024/10/25 |
| 23 Rue De Belfort, Grenade (31330) | DP Locaux | AW1 | 1 175 m² | 17 m² | 2024/10/25 |
| 1237 Rue Des Pyrenees, Grenade (31330) | PC Locaux | AI93, 0D787 | 2 634 m² | 520 m² | 2024/05/07 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 18/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Grenade. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Toulouse, Grenade (31330) | PD | AK3 | 1 800 m² | 2024/01/18 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
