2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
9
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX BELLEVUE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Pechbonnieu.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX BELLEVUE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 31140 à Pechbonnieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX BELLEVUE compte 9 autorisations recensées sur la période 04/09/2019 - 01/08/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX BELLEVUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 04/09/2019 - 01/08/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Pechbonnieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX BELLEVUE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Ch Du Plateau De La Se, Pechbonnieu (31140) | PC Locaux | AY36 | 5 658 m² | 1 095 m² | 2022/08/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 communes - 1 département - 1 région
Pechbonnieu
2 autorisations
Rouffiac-Tolosan
2 autorisations
Saint-Geniès-Bellevue
2 autorisations
Castelmaurou
1 autorisation
Labastide-Saint-Sernin
1 autorisation
Saint-Loup-Cammas
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
