2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTRESOR est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Beaumont-Village.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTRESOR est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 37460 à Montrésor.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTRESOR compte 5 autorisations recensées sur la période 24/12/2013 - 02/09/2016, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTRESOR, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 24/12/2013 - 02/09/2016, réparties dans 4 communes, principalement à Genillé. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTRESOR dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9-1 Rue De La Mairie - Rue Du Moul, Loché-sur-Indrois (37460) | DP Locaux | D657, D656 | 163 m² | 6 m² | 2015/07/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 16/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Beaumont-Village. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du 8 Mai, Beaumont-Village (37460) | PA | ZN83 | — | 2015/09/16 |
5 communes - 1 département - 1 région
Beaumont-Village
1 autorisation
Genillé
1 autorisation
Loché-sur-Indrois
1 autorisation
Nouans-les-Fontaines
1 autorisation
Villedômain
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
