2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTAIGNE MONTRAVEL ET GURSON est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Antoine-de-Breuilh.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTAIGNE MONTRAVEL ET GURSON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 24230 à Vélines.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTAIGNE MONTRAVEL ET GURSON compte 6 autorisations recensées sur la période 20/06/2016 - 10/10/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTAIGNE MONTRAVEL ET GURSON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 20/06/2016 - 10/10/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Antoine-de-Breuilh. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTAIGNE MONTRAVEL ET GURSON dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chene Tord, Saint-Antoine-de-Breuilh (24230) | PC Locaux | AH317 | 41 349 m² | 202 m² | 2016/06/21 |
| 11 Route De Montvert, Montcaret (24230) | PC Locaux | AW67 | 22 151 m² | 234 m² | 2016/06/20 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 14/06/2022 - 17/06/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Méard-de-Gurçon. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Vélines (24230) | PA | — | — | 2022/06/17 |
| Adresse Non Renseignée, Saint-Méard-de-Gurçon (24610) | PA | — | — | 2022/06/14 |
4 communes - 1 département - 1 région
Saint-Antoine-de-Breuilh
2 autorisations
Saint-Méard-de-Gurçon
2 autorisations
Montcaret
1 autorisation
Vélines
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
