2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ISLE CREMIEU est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2015 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Frontonas.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ISLE CREMIEU est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 38460 à Villemoirieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ISLE CREMIEU compte 3 autorisations recensées sur la période 03/03/2015 - 02/07/2015, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ISLE CREMIEU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 03/03/2015 - 02/07/2015, réparties dans 3 communes, principalement à Frontonas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ISLE CREMIEU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bochet, Tignieu-Jameyzieu (38230) | PC Locaux | AV62 | 1 173 m² | 141 m² | 2015/07/02 |
| Montee De Bouvaresse, Frontonas (38290) | PC Locaux | A1572, A1293 | 10 756 m² | 272 m² | 2015/06/25 |
| 1 Parc D Activites De Buisson Ron, Villemoirieu (38460) | PC Locaux | AC433 | 3 073 m² | 114 m² | 2015/03/03 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
