2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
2
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SOLOGNE DES ETANGS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 6 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Neung-sur-Beuvron.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SOLOGNE DES ETANGS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 41210 à Neung-sur-Beuvron.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SOLOGNE DES ETANGS compte 8 autorisations recensées sur la période 29/01/2014 - 17/07/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SOLOGNE DES ETANGS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 29/01/2014 - 17/07/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Neung-sur-Beuvron. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SOLOGNE DES ETANGS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Domaine De Villemorant, Neung-sur-Beuvron (41210) | PC Locaux | 0H972, 0H973 | 8 363 m² | 937 m² | 2017/07/18 |
| 4B Rue Des Carnutes, Millançay (41200) | PC Locaux | 0C1374, 0C1246 | — | 194 m² | 2017/03/31 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 31/05/2017 - 10/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Neung-sur-Beuvron. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du 11 Novembre, Neung-sur-Beuvron (41210) | PD | 0A961, 0A954 | — | 2021/02/10 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Du 11 Novembre 1918, Neung-sur-Beuvron (41210) | PD | 0A961 | — | 2017/05/31 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
