COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CEZE CEVENNES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CEZE CEVENNES
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CEZE CEVENNES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Méjannes-le-Clap.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CEZE CEVENNES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 30500 à SAINT-AMBROIX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CEZE CEVENNES
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2013
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CEZE CEVENNES
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CEZE CEVENNES
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CEZE CEVENNES compte 3 autorisations recensées sur la période 11/04/2017 - 17/04/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CEZE CEVENNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CEZE CEVENNES
3 autorisations sur la période 11/04/2017 - 17/04/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Méjannes-le-Clap.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CEZE CEVENNES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Royal, Meyrannes (30410) | PC Locaux | 0A903, 0A900 | 891 m² | 242 m² | 2026/04/17 |
| La Ville Rue De Fabiargues, Saint-Ambroix (30500) | PC Locaux | AB541, AB1054 | 4 398 m² | 30 m² | 2017/12/21 |
| Rue Du Champs De Mars, Méjannes-le-Clap (30430) | DP Locaux | C708 | 52 055 m² | 15 m² | 2017/04/11 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CEZE CEVENNES
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CEZE CEVENNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CEZE CEVENNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.