2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CARENTAN EN COTENTIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carentan-les-Marais.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CARENTAN EN COTENTIN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 50480 à Carentan-les-Marais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CARENTAN EN COTENTIN compte 2 autorisations recensées sur la période 22/03/2013 - 19/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CARENTAN EN COTENTIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 22/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Carentan-les-Marais. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CARENTAN EN COTENTIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Qui Qu En Grogne, Carentan-les-Marais (50500) | PC Locaux | AC370, AC510 | 2 130 m² | 825 m² | 2013/03/22 |
1 autorisation sur la période 19/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Carentan-les-Marais. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Les Remblaies, Carentan-les-Marais (50500) | PD | AB176 | — | 2013/08/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
