2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR PAYS RETZ est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Sainte-Pazanne.
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR PAYS RETZ est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 44680 à Sainte-Pazanne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR PAYS RETZ compte 7 autorisations recensées sur la période 06/03/2014 - 08/10/2021, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR PAYS RETZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 06/03/2014 - 08/10/2021, réparties dans 5 communes, principalement à Sainte-Pazanne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR PAYS RETZ dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Sainte-Pazanne (44680) | PC Locaux | AM23 | 35 619 m² | 314 m² | 2015/11/26 |
| 19 Rue De La Gare, Saint-Hilaire-de-Chaléons (44680) | PC Locaux | CN1139, CN212 | 2 600 m² | 56 m² | 2015/11/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
5 communes - 1 département - 1 région
Sainte-Pazanne
3 autorisations
Rouans
1 autorisation
Saint-Hilaire-de-Chaléons
1 autorisation
Sautron
1 autorisation
Vue
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
